Mercredi 11 octobre 2016 à 17h30, le Sénat entend une déclaration du Gouvernement, qui sera suivie d’un débat, sur l’avenir de… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Jour : 11 Oct. 2017, ( 4/4 - 1 … 4 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Audition de François Toujas, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement français du sang (Sénat)
À 9h30, la commission des affaires sociales entend François TOUJAS, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement… Lire la suite
La commission des Affaires sociales du Sénat nomme ses rapporteurs sur le PLFSS pour 2018 (Communiqué)
Après avoir désigné, le jeudi 5 octobre 2017, M. Jean-Marie Vanlerenberghe (UC – Pas-de-Calais) comme rapporteur général du projet de loi de financement de la sécurité sociale, la commission… Lire la suite
Modernisation du système de santé : le Sénat adopte trois projets de loi de ratification d’ordonnances (Communiqué)
Mercredi 11 octobre, le Sénat a examiné trois projets de loi, ratifiant quatre ordonnances, prises en application de la loi… Lire la suite
