L’Assemblée nationale a constitué une mission d’information sur les pesticides : elle aura avantage à relire les travaux du Sénat, produits… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Mois : Nov. 2017, ( 15/15 - 1 … 15 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
PLFSS pour 2018 : Examen en commission des Affaires sociales (Sénat)
L’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 est prévu, en commission des Affaires sociales du Sénat, le mercredi… Lire la suite
Présidence de la HAS : audition de Dominique Le Guludec par la commission des Affaires sociales (Sénat)
Mercredi 8 novembre 2017, à partir de 17h30, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Dominique Le Guludec, candidate proposée par le… Lire la suite
PLFFS 2018 : la commission des affaires sociales hostile à la hausse de la CSG pour les retraités (Communiqué)
Examinant le mercredi 8 novembre 2017 le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, la commission… Lire la suite
PLF 2018 : Arnaud Bazin et Eric Bocquet dénoncent la « revalorisation en trompe-l’œil » de la prime d’activité et de l’AAH et réintègrent les bénéficiaires de pensions d’invalidité dans le champ de la prime d’activité (Communiqué)
Dans leur rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion, égalité… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : le Sénat a adopté la troisième partie relative aux recettes pour 2018 (Communiqué)
Le 16 novembre 2017, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la troisième partie du projet de loi… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : le Sénat a adopté la quatrième partie relative aux dépenses (Communiqué)
Vendredi 17 novembre 2017, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la quatrième partie du… Lire la suite
PLFSS pour 2018 : vote solennel au Sénat (Palais du Luxembourg)
L’ensemble du projet de loi de financement de la Sécurité sociale sera soumis mardi 21 novembre 2017 à un vote solennel en salle des… Lire la suite
PLF 2018 : la commission des Finances appelle à une réforme de l’aide médicale d’Etat et en diminue les crédits (Communiqué)
Dans son rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Santé » ce mardi… Lire la suite
Le Sénat a adopté le PLFSS pour 2018 par 204 voix contre 35 (Communiqué)
Mardi 21 novembre, le Sénat a adopté le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 par 204… Lire la suite
PLF 2018 : Examen au Sénat (Palais du Luxembourg)
Jeudi 23 novembre 2017, à 11 heures, le Sénat entame l’examen du projet de loi de finances pour 2018, sous réserve de… Lire la suite
PLF pour 2018 (1ère partie) : suite de l’examen puis vote (Sénat)
Lundi 27 et mardi 28 novembre 2017, les sénateurs poursuivent l’examen de la première partie du projet de loi de finances… Lire la suite
PLF pour 2018 (1ère partie) : suite de l’examen puis vote (Sénat)
2e jour de : PLF pour 2018 (1ère partie) : Suite de l’examen puis vote (Sénat)
PLF pour 2018 : le Sénat a adopté avec modifications les crédits de la mission « Santé » (Communiqué)
Jeudi 30 novembre 2017, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018, le Sénat a adopté les… Lire la suite
La MECSS du Sénat constitue son bureau (Communiqué)
Au cours de sa réunion constitutive du mercredi 29 novembre 2017, la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité… Lire la suite
